Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BONS PLANS CONTRE LES IDEES NOIRES
LE MOUTARD SARL A l'attention de Frédéric TOUCHET

Numéro de dépôt :
3324787
Date de dépôt :
19/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
19/11/2014
BONS PLANS CONTRE LES IDEES NOIRES de LE MOUTARD A l\'attention de Frédéric TOUCHET

Présentation de la marque BONS PLANS CONTRE LES IDEES NOIRES

Déposée le 19 novembre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE MOUTARD A l'attention de Frédéric TOUCHET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « BONS PLANS CONTRE LES IDEES NOIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-52 du 24 décembre 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE MOUTARD A l'attention de Frédéric TOUCHET domicilié(e) B.P. 1232, 17 rue Neuve,69203 LYON Cedex 01 - 69203 - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 877 924 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE MOUTARD A l'attention de Frédéric TOUCHET domicilié(e) B.P. 1232,69203 LYON Cedex 01 - 69203 - France.

La marque BONS PLANS CONTRE LES IDEES NOIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3324787.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BONS PLANS CONTRE LES IDEES NOIRES est expirée depuis le 19 novembre 2014.

LE MOUTARD A l'attention de Frédéric TOUCHET a également déposé les autres marques suivantes : LE TOUR DE LA SCIENCE EN 80 MOTS


LE MOUTARD SARL A l'attention de Frédéric TOUCHET - B.P. 1232, 17 rue Neuve,69203 LYON Cedex 01 - 69203 - France - SIREN 343877924


LE MOUTARD A l'attention de Frédéric TOUCHET - B.P. 1232,69203 LYON Cedex 01 - 69203 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-18

Publication - Publication le 24 déc. 2004 au BOPI 2004-52

Papier, carton et produits en ces matières, à savoir : essuie-mains, mouchoirs, serviettes, dessous de carafe, dessous de chopes, linge de table, sacs à ordures, billets (tickets), drapeaux, écriteaux, écussons, enseignes, fanions, porte-affiches, sacs, sachets, enveloppes, affiches, aquarelles, cartes postales, cartes de souhaits, décalcomanies, figurines, gravures ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage à savoir : sacs, sachets, pochettes, films et feuilles ; caractères d'imprimerie ; clichés. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places pour les spectacles. Services de clubs (divertissement). Production (conception et programmation) de supports multimédia.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.